Déposée par voie électronique le 11 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON ORCIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA CLEF DESTRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON ORCIA domicilié(e) 17 Rue Duquesne - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 548 553 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, M. Ludovic GIROUD domicilié(e) 1 AVENUE du Chater, BP 33 - 69340 - FRANCHEVILLE - France.
La marque LA CLEF DESTRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISON ORCIA, SAS - 17 Rue Duquesne - 69006 - LYON - France - SIREN 819548553
CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, M. Ludovic GIROUD - 1 AVENUE du Chater, BP 33 - 69340 - FRANCHEVILLE - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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